Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEN
CHAINET PATRICE
ELISABETH CHAINET

Numéro de dépôt :
99816583
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque CHEN

Déposée le 11 octobre 1999 par CHAINET PATRICE et ELISABETH CHAINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Les déposants sont CHAINET PATRICE, domicilié(e) 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et ELISABETH CHAINET, domicilié(e) 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINET PATRICE - France.

La marque CHEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEN est expirée depuis le 11 octobre 2009.

CHAINET PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : TANGO BIEN , LAPIN DE LA TOUR , Championnats de France de Tango Argentin , ÇA BALANCE , DE LA TOUR , TIMAGINE


CHAINET PATRICE - 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

ELISABETH CHAINET - 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CHAINET PATRICE - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316809 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; materiel pour pansements ; désinfectants, Métaux precieux et leur alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus. Couvertures de lits et de tables. Vetements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].